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Politique Cookies - Mentions Légales

Mentions légales au 01.01.2020

 

Présentation du site:

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.epheris.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : MASSILIA DENTAL, SARL ayant pour numéro de SIRET 50226230600025 et qui est domiciliée au 2 Impasse Descartes 13127 VITROLLES. N° TVA ; FR85 502262306

Responsable de la publication : Christian DAUGAS, joignable par téléphone au 0442410908 et par email contact@epheris.com

Webmaster du site: MASSILIA DENTAL, joignable par téléphone au 0442410908

Hébergeur du site: Shopify, qui est domicilié USA.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons:

L’entreprise EPHERIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

 

Toutes reproductions, représentations, modifications, publications, adaptations de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise MASSILIA DENTAL.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.

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En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée ou vendue à des tiers. Elle restera au siège de Massilia Dental et de ses filiales.

 

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Voici des exemples de cas ou un commentaire peut être modéré ou supprimé :

  • Il a été supprimé par l’anti-spam.
  • Il n’apporte pas réellement de plus-value et n’est pas utile pour les internautes.
  • Il est truffé de fautes d’orthographe ou incompréhensible.
  • Il semble être déposé uniquement dans un but auto-promotionnel.
  • Le mail indiqué est visiblement faux.
  • Il est jugé diffamatoire pour un tiers.

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